Éditeur du site
Le présent site est édité par OCR+, SASU (société par actions simplifiée à associé unique) au capital de 1 000 €, dont le siège social est situé :
OCR+ · 8 Tourneris, 31470 Bonrepos-sur-Aussonnelle.
N° d'immatriculation (SIREN) : 981 106 883
Téléphone : 06 74 54 94 52
E-mail : ocrmez31@gmail.com
Directeur de la publication
Le directeur de la publication du site est Aziz MEZIANE, en sa qualité de Président de la société OCR+.
Hébergement
Le site est hébergé par IONOS, prestataire d'hébergement professionnel assurant la disponibilité et la sécurité des données affichées.
Conception et création
Le site a été conçu et développé par Aimpulsion.
Site web : aimpulsion.fr · Contact : contact@aimpulsion.fr
Propriété intellectuelle
L'ensemble des éléments présents sur ce site (textes, logos, images, vidéos, illustrations, mise en page, structure) est la propriété exclusive d'OCR+, sauf mention contraire.
Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation, totale ou partielle, des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans autorisation écrite préalable.
Toute exploitation non autorisée du site ou de l'un quelconque de ses éléments sera considérée comme constitutive d'une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Données personnelles
Le traitement des données personnelles collectées sur ce site est décrit dans notre politique de confidentialité, accessible via le lien ci-dessous.
Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et à la loi « Informatique et Libertés », vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, d'effacement et d'opposition concernant vos données.
Pour exercer ces droits, contactez-nous à ocrmez31@gmail.com. Vous pouvez également introduire une réclamation auprès de la CNIL (www.cnil.fr).
Responsabilité
OCR+ s'efforce de fournir sur ce site des informations aussi précises et à jour que possible. Toutefois, l'entreprise ne saurait être tenue responsable des omissions, inexactitudes ou carences dans la mise à jour, qu'elles soient de son fait ou du fait de tiers partenaires.
Les informations présentes sur ce site sont fournies à titre indicatif et ne sauraient dispenser d'une étude technique personnalisée. Elles ne constituent pas un engagement contractuel.
OCR+ ne pourra être tenue responsable des dommages directs ou indirects résultant de l'accès au site, de son utilisation ou de l'impossibilité d'y accéder, notamment en cas d'interruption pour maintenance ou défaillance technique.
Liens hypertextes
Le site peut contenir des liens hypertextes vers d'autres sites internet. OCR+ n'exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu.
La création de liens vers le présent site est autorisée à condition de ne pas porter atteinte aux intérêts d'OCR+ et d'informer préalablement l'éditeur.
Droit applicable
Le présent site et les présentes mentions légales sont soumis au droit français. En cas de litige, et après tentative de recherche d'une solution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.
Une question d'ordre juridique ?
Contactez-nous pour toute question relative aux mentions légales ou au traitement de vos données personnelles.
Dernière mise à jour : 28 août 2026